Chateaux de Bourgogne SECC, SARL
Présentation de la marque Chateaux de Bourgogne
Déposée le 19 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Chateaux de Bourgogne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-50 du 12 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SECC domicilié(e) Chateau de Couches - 71490 - COUCHES - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 769 298 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SECC, Mme POELART PATRICIA domicilié(e) 93 RUE VEUVE LACROIX - 92000 - NANTERRE - France.
La marque Chateaux de Bourgogne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4135110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chateaux de Bourgogne arrivera à expiration en date du 19 novembre 2024.
SECC a également déposé les autres marques suivantes : LE CLOS DU CHATEAU DU COUCHES , (Marque figurative) , BLASON DE VAIR , T ES CAP ET D EPEE ! , CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , Châteaux de Bourgogne , Varius , LE CLOS DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE MARGUERITE DE BOURGOGNE , LE DOMAINE DU CHATEAU DE COUCHES
SECC, SARL - Chateau de Couches - 71490 - COUCHES - France - SIREN 522769298
SECC, Mme POELART PATRICIA - 93 RUE VEUVE LACROIX - 92000 - NANTERRE - France
Publication - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Enregistrement avec modification - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-18
Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; preparations pour nettoyer, polir, degraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmetiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; depilatoires ; produits de demaquillage ; rouge a levres ; masques de beaute ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; cremes pour le cuir ;
Lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussiere ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matieres eclairantes ; bougies, meches pour l'eclairage ; bois de feu ; huiles et graisses industrielles ; gaz d'eclairage ;
Metaux communs et leurs alliages ; materiaux de construction metalliques ; constructions transportables metalliques ; materiaux metalliques pour les voies ferrees ; cables et fils metalliques non electriques ; serrurerie et quincaillerie metalliques ; tuyaux metalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions metalliques ; echafaudages metalliques ; boites en metaux communs ; coffres metalliques ; recipients d'emballage en metal ; monuments metalliques ; objets d'art en metaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en metaux communs ; plaques d'immatriculation metalliques ;
Coutellerie, fourchettes et cuillers ; outils et instruments a main entraines manuellement ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils a main actionnes manuellement ; tondeuses (instruments a la main) ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, geodesiques, photographiques, cinematographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le reglage ou la commande du courant electrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnetiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numeriques ; mecanismes pour appareils a pre-paiement ; caisses enregistreuses ; machines a calculer ; equipement de traitement de donnees, ordinateurs ; tablettes electroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses electroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistres) ; peripheriques d'ordinateurs ; batteries electriques ; detecteurs ; fils electriques ; relais electriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongee ; vetements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; etuis a lunettes ; appareils pour le diagnostic non a usage medical ; cartes a memoire ou a microprocesseur ; sacoches concues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres precieuses ; horlogerie et instruments chronometriques ; metaux precieux et leurs alliages ; objets d'art en metaux precieux ; coffrets a bijoux ; boites en metaux precieux ; boitiers, bracelets, chaines, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en metaux precieux ; etuis ou ecrins pour l'horlogerie ; medailles ;
Instruments de musique ; instruments de musique electroniques ; pupitres a musique ; etuis pour instruments de musique ;
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhesifs (matieres collantes) pour la papeterie ou le menage ; materiel pour les artistes ; pinceaux ; machines a ecrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; caracteres d'imprimerie ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; instruments d'ecriture ; objets d'art graves ou lithographies ; patrons pour la couture ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygienique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matieres plastiques pour l'emballage ; sacs a ordures en papier ou en matieres plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de credit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destines a contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets a provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, platre, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques ; cintres pour vetements ; commodes ; coussins ; etageres ; recipients d'emballage en matieres plastiques ; fauteuils ; sieges ; literie (a l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boites en bois ou en matieres plastiques ;
Ustensiles et recipients pour le menage ou la cuisine ; peignes et eponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; materiaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnes manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvre (a l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faience ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en ceramique, en faience ou en verre ; ustensiles ou necessaires de toilette ; poubelles ; verres (recipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus a usage textile ; tissus elastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (a l'exception de l'habillement) ;
Vetements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vetements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vetements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vetements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, epingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (a l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vetements ; articles decoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; decorations pour arbres de Noel ; arbres de Noel en matieres synthetiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de peche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins a glace ou a roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches a voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes a neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;
Viande à l'exception des volailles, poisson, volaille bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Bourgogne ” et gibier ; extraits de viande ; fruits et legumes conserves, congeles, seches et cuits ; gelees, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande à l'exception des conserves de viande de volailles ou de poisson ; conserves de viande de volailles bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Volailles de Bourgogne ” ; fromages ; boissons lactees ou le lait predomine ;
Farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde bénéficiant de l'Indication Géographique Protégée “ Moutarde de Bourgogne ” ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the ;